1. Présentation du site.
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Propriétaire : Catherine Coudray – siret 83350604100023 – 175, rue de Belle Épine - 35510 Cesson-Sévigné
Créateur : Catherine Coudray
Responsable publication : Catherine Coudray – +33 6 25 79 61 75
Webmaster : Catherine Coudray – catherine.coudray@myonlinemodules.net
Hébergeur : Dreamhost – PMB #257-417 Associated Road-Brea, CA 92821-USA
Crédits :
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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
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3. Description des services fournis.
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9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site myonlinemodules.net est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
